La RT 2005 défini des caractéristiques thermiques de références ainsi que des caractéristiques thermiques minimales à respecter. Depuis le Grenelle Environnement, il est prévu la RT 2012, dont les performances sont identiques au label BBC 2005, c’est-à-dire une consommation maximale de 50 kWh/m2/an.
- l’isolation thermique caractérisée par le coefficient de déperdition thermique (Ubât-ref) et exprimé en W/m2K ;
- les apports de chaleurs solaires ;
- la perméabilité à l’air ;
- la ventilation ;
- le chauffage ;
- l’eau chaude sanitaire ;
- l’éclairage des locaux ;
- la transformation de l’énergie primaire ;
Il a été créé parallèlement la RT 2005, des labels apportant une amélioration par rapport à la RT 2005 :
- HPE (haute performance énergétique) 2005, consommation maximale réduite de 10 % ;
- HPE EnR (HPE - énergie renouvelable) 2005, consommation maximale réduite de 10 %, avec utilisation d’énergie renouvelable ;
- THPE (très haute performance énergétique) 2005, consommation maximale réduite de 20 % ;
- THPE EnR 2005, consommation maximale réduite de 30 %, avec utilisation d’énergie renouvelable ;
- BBC (bâtiment basse consommation) 2005, consommation maximale à 50 kWh/m2/an (à peu près 50 %).
En 2009, sont apparus deux nouveaux labels applicables à la rénovation.
- HPE rénovation 2009, consommation maximale à 150 kWh/m2/an ;
- BBC rénovation 2009, consommation maximale à 80 kWh/m2/an.
Les consommations maximales sont corrigées par un coefficient de rigueur climatique tenant compte de la zone géographique et de l’altitude. La surface est exprimée en mètres carrés SHON.
• déposés à compter du 28 octobre 2011 pour certains bâtiments neufs du secteur tertiaire (bureaux, bâtiments d’enseignement primaire et secondaire, établissements d’accueil de la petite enfance) et les bâtiments à usage d’habitation construits en zone ANRU ;
• déposés à partir du 1er janvier 2013 pour tous les autres bâtiments neufs à usage d’habitation (maisons individuelles ou accolées, logements collectifs, cités universitaires, foyers de jeunes travailleurs). Pour les autres types de bâtiments du secteur tertiaire, la RT 2012 sera complétée pour une application au plus tard le 1er janvier 2013.
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